SIST-79

Agissez contre les Risques PsychoSociaux (RPS)

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Ce que nous proposons

Répondre
à toutes vos questions 
Vous accompagner et vous conseiller
dans la démarche globale de prévention
des RPS  

Diagnostic RPS et préconisations

Suivi des actions 

Élaboration de process (lutte contre le harcèlement, les violences externes, etc.)

Etc.

Sensibiliser et informer  
vos salariés à ces risques 

Comment obtenir de l'aide ?

Vous pouvez retrouver les coordonnées de votre équipe médicale sur votre espace adhérent

Les RPS qu'est ce que c'est ?

  • Risques pour la santé (mentale, physique et sociale)
  • Engendrés par les conditions d’emploi, les facteurs organisationnels et relationnels
  • Susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental 

 

Derrière ce terme, on désigne notamment le stress, les violences internes et/ou violences externes.

6 facteurs de risques

Quelles conséquences ?

À l'échelle individuelle

Symptômes physiques, émotionnels, 
intellectuels et comportementaux

  • douleurs musculaires / articulaires
  • épuisement professionnel
  • troubles du sommeil
  • idées suicidaires
  • etc.

Pathologies diagnostiquées

  • hypertension
  • diabète
  • Troubles Musculo-Squelettiques (TMS)
  • pathologies mentales
  • etc.

À l'échelle de l'entreprise

Coûts directs et indirects

  • absentéisme
  • turnover
  • baisse de productivité
  • hausse d’incidents / accidents du travail
  • impact sur la qualité de l'activité
  • etc.

Que dit la loi ?

De nombreux textes encadrent le dépistage, la prévention et la gestion des RPS :

Le Code du travail (art. L 4121-1 et suivants) stipule que l’employeur a l’obligation « d’assurer la sécurité et de protéger la santé physique et mentale des salariés » en évaluant tous les risques auxquels ils sont exposés, y compris les RPS (stress, harcèlement, violences) en prenant les mesures nécessaires, fondées sur les 9 principes de prévention. L’employeur est tenu à une obligation de résultat.

Le Code pénal, quant à lui, réprime les violences subies (harcèlements, violences, menaces, provocation au suicide…)

Des accords nationaux interprofessionnels (ANI) encadrent la prévention du stress et du harcèlement au travail, sujets que l’employeur se doit de traiter, de mesurer et de prévenir de façon claire et formalisée.

Dans quelles circonstances faut-il envisager la prévention des RPS ?

  • En cas d’évolution de l’organisation et / ou des activités impliquant des changements
  • Pour des situations de travail existantes qu’il faut évaluer ou qui ont été évaluées dans le cadre du DUERP
  • Suite à une alerte, des plaintes, un signalement
  • Suite  à une atteinte à la santé déclarée en accident du travail ou en maladie professionnelle  / à caractère professionnel

Quels indicateurs doivent alerter ?

Chez les salariés
Plaquette RPS v18 415
Plaquette RPS v3 3
Plaquette RPS v3 2
Plaquette RPS v3 1
À l'échelle de l'entreprise

Les enjeux de la prévention des RPS sont donc humains, organisationnels, sociaux, économiques et à minima juridiques

Pour aller plus loin