Étiquette : Chimie

Évolution de la réglementation, Surveillance Individuelle Renforcée (SIR).

Le SIST79 vous informe et/ou vous rappelle qu'en 2021, trois nouveaux procédés ont été ajoutés à la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes (*). Il s’agit des :
  • Travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur ;
  • Travaux exposant aux émissions d'échappement de moteurs Diesel
  • Travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.
Pour rappel :
(*) Liste des substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens de l'article R. 4412-60 du code du travail :
  • Fabrication d’auramine ;
  • Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;
  • Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel ;
  • Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique ;
  • Travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;
  • Travaux exposant au formaldéhyde.
 Les salariés effectuant ces travaux ou procédés relèvent de la Surveillance Individuelle Renforcée (SIR).

Les poussières de silice

Les poussières de silice cristalline alvéolaires sont enfin reconnues cancérigènes au niveau de l’Union Européenne.

Directive (UE) 2017/2398 du 12 décembre 2017 modifiant la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail :

  • Ajoute les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail, à la liste des substances, mélanges et procédés cancérigènes (modification de l’annexe I de la directive 2004/37/CE du 29 avril 2004
  • Fixe aussi une VLEP pour la silice cristalline alvéolaire : à 0,1 mg/m3.Cette nouvelle directive est entrée en vigueur au 17 janvier 2018. La France a jusqu’au 17 janvier 2020 pour transposer en droit français ces modifications

Cette nouvelle directive est entrée en vigueur au 17 janvier 2018. La France a jusqu’au 17 janvier 2020 pour transposer en droit français ces modifications.